Délibérations

Fraudes 2025

Demande ODP Enedis Monteux - A560 et A1268

Demande ODP SP - Jonquieres AK63

Attribution marché Travaux de modernisation 5bis Monteux

Attribution Marché Maîtrise d'œuvre modernisation Grange Neuve Tranche 1

Subvention Modernisation de Grange Neuve Tranche 1

Convention de supperposition eau pluviale Canal de Carpentras POP Orange

Convention Fédération Chasseurs Vaucluse - aménagement des berges

Convention Contrat de canal 2 phase 2 Agence de l'eau / Conseil Régional SUD PACA

Convention COVE sécurisation du grand Canal

Subvention poste chargé de mission contrat de canal

Admission en non valeur

Rôle de Carpentras

Avenant marcheBDC25-28 - lot6 entretien des siphons

Organisation interventions scolaires et balades sur berges - association OPUS CPIE

Convention de superposition Vacqueyras

Lutte incendie indemnisation 2025

Demande d'occupation du domaine public CCPays des Sorgues Mt Vaucluse Isle-sur-Sorgue AC353

Demande d'occupation du domaine public AV - Carpentras CD46

Déclassement des filioles N°8 et Sainte Famille Sarrobert

Adhésion de l'ASA à une mutuelle d'entreprise

Demande de subvention etude stade avant projet modernisation Sarrians

Demande de prêt Crédit Agricole 400 000€ travaux de modernisation Grand Saint Hilaire

Attribution du Marche Travaux de modernisation des réseaux d'irrigationu secteur Grand Saint Hilaire

Attribution Marché travaux entretien du réseau gravitaire 2025-2026

Rôle de Piolenc-Uchaux et Grange Neuve

Redevances arrosage 2025 - secteur Carpentras

Redevances arrosage 2025 - secteur PU et GN

Approbation Budget supplémentaire 2025

Cession véhicule Peugeot Partner CV 065 CE

Cession véhicule Peugeot Partner BW 076 FJ

Subvention sofrel débitmètre

Base de répartition des dépenses

Convention Epage SOMV

Règle de mise en concurrence

Augmentation du plafond d’avance de la régie à 1500€

Déclassement du domaine public Filiole 3 Mouret - Carpentras

Demande de distraction de périmètre CD - Monteux I 360

Demande de distraction de périmètre NS - Sorgues AM150 et AM151

Demande de distraction de périmètre Lotissement les Hermas - Sorgues

Remboursement avance de frais de personnel SP

Remboursement André BERNARD

Convention Film Caisses Régionales de Crédit Agricole et l'association « A DEMEURE »

Admissions en non valeurs - 14 816,95€ TTC

Demande ODP Syndicat Durance Ventoux 54 AM 258

Demande ODP AD 61 (Enedis) Sorgues

Subvention animation HPR

Subvention étude Sarrians-Tunnel-Garigues

Subvention-Monteux-5bis

Projet de Base de répartition des dépenses

Délibération Assemblée Générale 2025

Demande d'ODP SN - Monteux

Demande d'ODP EC - Jonquières

Demande ODP FA - Monteux - 80D229

Demande ODP ENEDIS - Parcelle 56 B 11

Demande de subvention - Télégestion et supervision

Demande ODP CB - Carpentras

Distraction de périmètre EN - 80 M 1028

Subvention 2025 - Association des agents du Canal de Carpentras

Compte de gestion 2024

Compte administratif 2024

Affectation des résultats

Remboursement avance de frais de personnel

Demande de subvention - Travaux de sécurisation 2025-2026

Avenant n°3 - Marché de maitrise d'œuvre pour la construction de son nouveau siège

Remboursement avance de frais de personnel SP

Avenant n°1 - Marché sur l'étude de projet de la modernisation du réseau d'irrigation gravitaire du secteur de Grange-Neuve

Interdiction de passage sur l'aqueduc de Galas - Fontaine de Vaucluse

Rôle secteur Carpentras - Arrosage 2024 Exercice 2025

Convention avec le Département pour présentation de l'aqueduc de Galas au grand public

Marché travaux modernisation 3 Mourret Carpentras - DALL AGNOLA-TEYSSIER

Marché à BDC entretien stations de pompage 2025-2028

Participation financière travaux Loriol du Comtat - entreprise COLAS

Convention avec l'association "Le champ des possibles"

Travaux facturés par l'ASA en 2024

Extension de périmètre 2024

Approbation du budget primitif 2025