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Délibérations

du Conseil Syndical / Archives 2025

Fraudes 2025
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Demande ODP Enedis Monteux - A560 et A1268
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Demande ODP SP - Jonquieres AK63
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Attribution marché Travaux de modernisation 5bis Monteux
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Attribution Marché Maîtrise d'œuvre modernisation Grange Neuve Tranche 1
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Subvention Modernisation de Grange Neuve Tranche 1
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Convention de supperposition eau pluviale Canal de Carpentras POP Orange
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Convention Fédération Chasseurs Vaucluse - aménagement des berges
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Convention Contrat de canal 2 phase 2 Agence de l'eau / Conseil Régional SUD PACA
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Convention COVE sécurisation du grand Canal
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Subvention poste chargé de mission contrat de canal
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Admission en non valeur
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Rôle de Carpentras
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Avenant marcheBDC25-28 - lot6 entretien des siphons
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Organisation interventions scolaires et balades sur berges - association OPUS CPIE
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Convention de superposition Vacqueyras
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Lutte incendie indemnisation 2025
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Demande d'occupation du domaine public CCPays des Sorgues Mt Vaucluse Isle-sur-Sorgue AC353
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Demande d'occupation du domaine public AV - Carpentras CD46
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Déclassement des filioles N°8 et Sainte Famille Sarrobert
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Adhésion de l'ASA à une mutuelle d'entreprise
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Demande de subvention etude stade avant projet modernisation Sarrians
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Demande de prêt Crédit Agricole 400 000€ travaux de modernisation Grand Saint Hilaire
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Attribution du Marche Travaux de modernisation des réseaux d'irrigationu secteur Grand Saint Hilaire
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Attribution Marché travaux entretien du réseau gravitaire 2025-2026
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Rôle de Piolenc-Uchaux et Grange Neuve
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Redevances arrosage 2025 - secteur Carpentras
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Redevances arrosage 2025 - secteur PU et GN
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Approbation Budget supplémentaire 2025
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Cession véhicule Peugeot Partner CV 065 CE
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Cession véhicule Peugeot Partner BW 076 FJ
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Subvention sofrel débitmètre
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Base de répartition des dépenses
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Convention Epage SOMV
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Règle de mise en concurrence
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Augmentation du plafond d’avance de la régie à 1500€
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Déclassement du domaine public Filiole 3 Mouret - Carpentras
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Demande de distraction de périmètre CD - Monteux I 360
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Demande de distraction de périmètre NS - Sorgues AM150 et AM151
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Demande de distraction de périmètre Lotissement les Hermas - Sorgues
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Remboursement avance de frais de personnel SP
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Remboursement André BERNARD
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Convention Film Caisses Régionales de Crédit Agricole et l'association « A DEMEURE »
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Admissions en non valeurs - 14 816,95€ TTC
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Demande ODP Syndicat Durance Ventoux 54 AM 258
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Demande ODP AD 61 (Enedis) Sorgues
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Subvention animation HPR
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Subvention étude Sarrians-Tunnel-Garigues
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Subvention-Monteux-5bis
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Projet de Base de répartition des dépenses
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Délibération Assemblée Générale 2025
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Demande d'ODP SN - Monteux
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Demande d'ODP EC - Jonquières
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Demande ODP FA - Monteux - 80D229
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Demande ODP ENEDIS - Parcelle 56 B 11
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Demande de subvention - Télégestion et supervision
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Demande ODP CB - Carpentras
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Distraction de périmètre EN - 80 M 1028
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Subvention 2025 - Association des agents du Canal de Carpentras
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Compte de gestion 2024
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Compte administratif 2024
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Affectation des résultats
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Remboursement avance de frais de personnel
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Demande de subvention - Travaux de sécurisation 2025-2026
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Avenant n°3 - Marché de maitrise d'œuvre pour la construction de son nouveau siège
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Remboursement avance de frais de personnel SP
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Avenant n°1 - Marché sur l'étude de projet de la modernisation du réseau d'irrigation gravitaire du secteur de Grange-Neuve
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Interdiction de passage sur l'aqueduc de Galas - Fontaine de Vaucluse
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Rôle secteur Carpentras - Arrosage 2024 Exercice 2025
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Convention avec le Département pour présentation de l'aqueduc de Galas au grand public
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Marché travaux modernisation 3 Mourret Carpentras - DALL AGNOLA-TEYSSIER
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Marché à BDC entretien stations de pompage 2025-2028
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Participation financière travaux Loriol du Comtat - entreprise COLAS
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Convention avec l'association "Le champ des possibles"
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Travaux facturés par l'ASA en 2024
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Extension de périmètre 2024
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Approbation du budget primitif 2025
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