Délibérations

Contrat d'assurance responsabilité civile - BEAC 2025-2029

Demande de subvention aux postes chargés de mission 2025 - contrat de canal 2

Demande ODP ORANGE Télécom - Monteux

Demande ODP EARL Archimbaud-Vache - Sarrians

Demande ODP SA M.Chapoutier - Châteauneuf du Pape

Demande ODP Société ENEDIS - Monteux

Déclassement communes de Monteux-Carpentras-Loriol tx 2022 Modernisation la Crozette

Infractions 2024 au règlement de l'ASA

Etude secteur des dentelles de Montmirail - finalisation

Budget supplémentaire 2024

Redevances 2024 secteur Piolenc Uchaux

Redevances 2024 secteur Grange Neuve

Rôle arrosage 2024 secteur Piolenc Uchaux

Rôle arrosage 2024 secteur Grange Neuve

Admissions en non valeurs - 40 020,01 euros TTC

Déclassement du domaine public - Carpentras quartier Fontaite

Déclassement du domaine public Monteux suite et fin

Déclassement du domaine public Saumane filiole Amadou

Subvention complémentaire et solde 2024 - association des Agents

Remboursement M V. - Aubignan

Cession véhicule Citroën berlingo

Cession véhicule Peugeot Boxer

Lutte incendie - indemnisation financière 2024

Demande ODP Mairie de Beaumes de Venise

Demande ODP ENEDIS - commune de Jonquières

Marché à BDC entretien réseau gravitaire 2025-2028

Déclassement du domaine public - Carpentras BP 587-589

Cession parcelles cadastrées CARPENTRAS BP 587-589

Remboursement prêt relais Crédit Agricole - 500 000 euros

Contrat de fourniture de licences FAC SIMILE - CANON

Déclassement du domaine public parcelle MONTEUX Section E N°191

Vente parcelle MONTEUX Section E N° 191 - M. D et Mme B

Avenant à la convention de déléguation MO pour mutualisation solution SIG

Attribution du marché accord cadre fourniture et acheminement d'électricité

Travaux de modernisation filiole 3 Mourret Carpentras

Travaux de modernisation réseau Grand St Hilaire Monteux

Travaux de modernisation Quartier les Vergers du Mourre Loriol du Comtat

Remboursement dépenses engagées par M.Sandrine Pignard

Déclassement filioles et divisions - l'Isle sur Sorgue

Marché accord cadre délégation signature Président

Demande d'autorisation d'ODP Synd Rhône Ventoux - Sorgues SCI WEST

Demande d'autorisation d'ODP Sté Orange - Monteux

Demande d'autorisation d'ODP Sté Enédis - Monteux

Compte Administratif 2023

Compte de Gestion 2023

Affectation des résultats 2023

Avenant au marché dens rés Carp-Serres-Caromb-Mazan

Infraction 2023 secteur gravitaire

Remboursement dépenses engagées par M.Sandrine Pignard

Remboursement dépenses engagées par M.Mélanie Richard

Travaux de sécurisation canal 4ème tranche - 2024 2025

Travaux de modernisation Grand Saint Hilaire Monteux

Vote du règlement intérieur pour le personnel de l'ASA

Participation financière à la réalisation de l'œuvre sur les canaux Durance

Convention pour la mise en place d'un Compte Epargne Temps

Demande ODP M D. - Jonquières

Demande ODP Rhone Ventoux - Beaumes de Venise

Demande ODP Commune de Beaumes de Venise Avenue François Raspail

Etude prise sur le Rhône secteur Piolenc Uchaux

Budget primitif 2024

Modification annexe 1 grilles de salaire du règlement de l'ASA

Demande ODP M H. - Sarrians

Extension de périmètre 2023

Travaux facturés par l'ASA en 2022 et 2023

Infractions 2023 au règlement pour la police de l’ASA et le service des arrosages

Remboursement à Mélanie RICHARD

Rôle secteur Carpentras - arrosage 2023 exercice 2024

Convention fédération de pêche 2024-2026

Adhésion 2024 à la Confédération Générale de l'Agriculture

Organisation interventions scolaires et balades sur berges - ass OPUS

Subvention 2024 - association des agents du canal de carpentras