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Délibérations

du Conseil Syndical / Archives 2024

Contrat d'assurance responsabilité civile - BEAC 2025-2029
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Demande de subvention aux postes chargés de mission 2025 - contrat de canal 2
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Demande ODP ORANGE Télécom - Monteux
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Demande ODP EARL Archimbaud-Vache - Sarrians
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Demande ODP SA M.Chapoutier - Châteauneuf du Pape
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Demande ODP Société ENEDIS - Monteux
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Déclassement communes de Monteux-Carpentras-Loriol tx 2022 Modernisation la Crozette
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Infractions 2024 au règlement de l'ASA
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Etude secteur des dentelles de Montmirail - finalisation
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Budget supplémentaire 2024
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Redevances 2024 secteur Piolenc Uchaux
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Redevances 2024 secteur Grange Neuve
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Rôle arrosage 2024 secteur Piolenc Uchaux
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Rôle arrosage 2024 secteur Grange Neuve
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Admissions en non valeurs - 40 020,01 euros TTC
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Déclassement du domaine public - Carpentras quartier Fontaite
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Déclassement du domaine public Monteux suite et fin
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Déclassement du domaine public Saumane filiole Amadou
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Subvention complémentaire et solde 2024 - association des Agents
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Remboursement M V. - Aubignan
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Cession véhicule Citroën berlingo
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Cession véhicule Peugeot Boxer
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Lutte incendie - indemnisation financière 2024
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Demande ODP Mairie de Beaumes de Venise
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Demande ODP ENEDIS - commune de Jonquières
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Marché à BDC entretien réseau gravitaire 2025-2028
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Déclassement du domaine public - Carpentras BP 587-589
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Cession parcelles cadastrées CARPENTRAS BP 587-589
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Remboursement prêt relais Crédit Agricole - 500 000 euros
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Contrat de fourniture de licences FAC SIMILE - CANON
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Déclassement du domaine public parcelle MONTEUX Section E N°191
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Vente parcelle MONTEUX Section E N° 191 - M. D et Mme B
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Avenant à la convention de déléguation MO pour mutualisation solution SIG
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Attribution du marché accord cadre fourniture et acheminement d'électricité
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Travaux de modernisation filiole 3 Mourret Carpentras
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Travaux de modernisation réseau Grand St Hilaire Monteux
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Travaux de modernisation Quartier les Vergers du Mourre Loriol du Comtat
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Remboursement dépenses engagées par M.Sandrine Pignard
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Déclassement filioles et divisions - l'Isle sur Sorgue
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Marché accord cadre délégation signature Président
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Demande d'autorisation d'ODP Synd Rhône Ventoux - Sorgues SCI WEST
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Demande d'autorisation d'ODP Sté Orange - Monteux
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Demande d'autorisation d'ODP Sté Enédis - Monteux
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Compte Administratif 2023
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Compte de Gestion 2023
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Affectation des résultats 2023
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Avenant au marché dens rés Carp-Serres-Caromb-Mazan
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Infraction 2023 secteur gravitaire
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Remboursement dépenses engagées par M.Sandrine Pignard
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Remboursement dépenses engagées par M.Mélanie Richard
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Travaux de sécurisation canal 4ème tranche - 2024 2025
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Travaux de modernisation Grand Saint Hilaire Monteux
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Vote du règlement intérieur pour le personnel de l'ASA
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Participation financière à la réalisation de l'œuvre sur les canaux Durance
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Convention pour la mise en place d'un Compte Epargne Temps
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Demande ODP M D. - Jonquières
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Demande ODP Rhone Ventoux - Beaumes de Venise
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Demande ODP Commune de Beaumes de Venise Avenue François Raspail
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Etude prise sur le Rhône secteur Piolenc Uchaux
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Budget primitif 2024
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Modification annexe 1 grilles de salaire du règlement de l'ASA
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Demande ODP M H. - Sarrians
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Extension de périmètre 2023
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Travaux facturés par l'ASA en 2022 et 2023
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Infractions 2023 au règlement pour la police de l’ASA et le service des arrosages
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Remboursement à Mélanie RICHARD
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Rôle secteur Carpentras - arrosage 2023 exercice 2024
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Convention fédération de pêche 2024-2026
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Adhésion 2024 à la Confédération Générale de l'Agriculture
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Organisation interventions scolaires et balades sur berges - ass OPUS
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Subvention 2024 - association des agents du canal de carpentras
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