Délibérations

Déclassement Monteux zone 7

Admissions en non valeur - 171,58 €

Postes chargées de mission 2024 contrat canal

Redevances 2024 (arrosage 2023)

Demande ODP Mr B. - Monteux

Demande ODP M et Mme P. - Sarrians

Marché travaux densification Carpentras-Serres-Caromb-Mazan

Subvention 2023 et 2024 Confrérie de la fraise

Infractions 2023 au règlement pour la police de l’ASA et le service des arrosages

Demande de distraction périmètre 6 prop lot Hermas Sorgues

Demande de distraction périmètre M. B. - Sarrians

Convention CD aqueduc de Galas

Demande de distraction périmètre M. D. - Monteux

Emprunt Crédit Agricole - 475.000 euros

Prêt relais en attente de subvention Caisse Régionale du Crédit Agricole - 500 000 euros

Indemnités prévues aux articles 25 et 87 (chapitre II)

Base de répartition des dépenses

Redevances 2023 secteur Piolenc Uchaux

Rôle 2023 secteur Piolenc Uchaux

Rôle 2023 secteur Grange Neuve

Déclassement Monteux zone 6

Lutte incendie indemnisation financière 2023

Admissions en non valeur

Remboursement SP licence Anydesk

Demande de distraction Mme M. - Isle sur la Sorgue

Demande de distration - Mme G. Pernes les Fontaines

Avenant convention superposition Lutte incendie Piolenc

Projet de base de répartition des dépenses

Admissions en non-valeur

Contrat de commande d'oeuvre et réalisation

Travaux de sécurisation du canal et des ouvrages d'art

Marchés travaux entretien et réparation du réseau sous pression 2023-2027

Marché travaux branchements réseau pression 2023-2027

Création d'une régie de dépenses

Mise en place de la nomenclature M57

Élection des membres de la commission du personnel

Demande ODP Enedis - Aubignan

Demande ODP Rhône Ventoux Carpentras

Demande ODP Orange Télécom Aubignan

Demande ODP - Beaumes de Venise

Autorisation donnée au Président d'ester en justice

Subvention 2023 Association des agents du Canal de Carpentras

Achat de parcelles à Saumane

Élection du Président

Élection du Vice-Président

Élection des délégués de l'Union

Élection des membres de la Commission d'appel d'offre

Marchés publics et délégation de pouvoir au Président

Élection des membres de la commisions BRD et ODP

Demande de subvention étude de modernisation de Grange Neuve

Délégation du Président à Mr Michel BRES dossier HPR et Énergie

Déclassement domaine public Saumane D N 98