Accéder au contenu principal
Accueil
Actualités
Nous découvrir
L'ASA
Qu'est-ce qu'une ASA ?
ASA et périmètre
Nos missions
Notre histoire
Les services
Le réseau
D’où vient l’eau ?
Les différents types de réseau
Carte des réseaux
Les travaux
Vidange annuelle
Règlementation
Statuts de l’ASA
Ordonnance et décret régissant les ASA
Règlement de police de l’eau et des arrosages
Élus & décisions
Fonctionnement
Processus d’élection
Les organes de décision
Conseil syndical
Les 34 syndics
Comptes rendus
Délibérations
Assemblée des propriétaires
Les 100 représentants des propriétaires
Comptes rendus et délibérations
Les rapports d’activité annuels
Pratique
Mes démarches
Demande de raccordement
Mise en service d'un branchement
Déclarer la vente d’un terrain du périmètre
Informations utiles
Comprendre les tarifs
Analyses d’eau
Vol d’eau et amendes
Documents d’informations
Accueil
Actualités
Catégories
Travaux
Projets
Environnement
La vie du Canal
Réunions
Assemblée des propriétaires
Contrat de canal
Évènements
Marchés publics
Restrictions d'eau
Coupures et remises en eau
Derniers articles
Environnement
Résultats analyses d'eau 2024
Publié le
29 Juillet 2024
Assemblée des propriétaires
Bilan d'activité et financier 2023
Publié le
13 Mars 2024
Travaux
Densification du réseau à Carpentras/Caromb
Publié le
12 Mars 2024
Coupures et remises en eau
Remise en eau 2024
Publié le
5 Février 2024
Coupures et remises en eau
Coupure du réseau - Hiver 2024 / 2025
Publié le
17 Octobre 2023
Travaux
Modernisation du réseau entre Monteux et Carpentras
Publié le
15 Juin 2023
Nous découvrir
L'ASA
Qu'est-ce qu'une ASA ?
ASA et périmètre
Nos missions
Notre histoire
Les services
Le réseau
D’où vient l’eau ?
Les différents types de réseau
Carte des réseaux
Les travaux
Vidange annuelle
Règlementation
Statuts de l’ASA
Ordonnance et décret régissant les ASA
Règlement de police de l’eau et des arrosages
Élus & décisions
Fonctionnement
Processus d’élection
Les organes de décision
Conseil syndical
Les 34 syndics
Comptes rendus
Délibérations
Assemblée des propriétaires
Les 100 représentants des propriétaires
Comptes rendus et délibérations
Les rapports d’activité annuels
Pratique
Mes démarches
Demande de raccordement
Mise en service d'un branchement
Déclarer la vente d’un terrain du périmètre
Informations utiles
Comprendre les tarifs
Analyses d’eau
Vol d’eau et amendes
Documents d’informations
Marchés publics
Contrat de canal
Contact
Ressources documentaires
Accueil
Ressources documentaires
Documents relatifs au fonctionnement de l'ASA
Règlement et statuts
Retour vers Documents relatifs au fonctionnement de l'ASA
Règlement et statuts
Statuts de l'ASA du Canal de Carpentras
STATUTS FINAL 2023.pdf
Télécharger
Réglement du Canal de Carpentras
REGLEMENT AVENANT.pdf
Télécharger
Titre